Marque enregistrée - Marque en vigueur

Constellations d'âmes, constellation d'âme, constellation d'ame, constellations d'ames
M. Bruno Martinez
Mme. Sandrine Chenevas-Paule

Numéro de dépôt :
4232364
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2025
Constellations d\'âmes, constellation d\'âme, constellation d\'ame, constellations d\'ames de Bruno Martinez

Présentation de la marque Constellations d'âmes, constellation d'âme, constellation d'ame, constellations d'ames

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par monsieur Bruno Martinez et madame Sandrine Chenevas-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Constellations d'âmes, constellation d'âme, constellation d'ame, constellations d'ames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Bruno Martinez domicilié(e) 86 rue des Pecheurs - 74500 - Meillerie - France et madame Sandrine Chenevas-Paule domicilié(e) 22 route de Scionnex - 74500 - Evian-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Martinez domicilié(e) 86 rue des Pecheurs - 74500 - Meillerie - France.

La marque Constellations d'âmes, constellation d'âme, constellation d'ame, constellations d'ames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constellations d'âmes, constellation d'âme, constellation d'ame, constellations d'ames arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

Bruno Martinez a également déposé les autres marques suivantes : EVEIL ACADEMY , QUANTUM CRYSTAL THOT


M. Bruno Martinez - 86 rue des Pecheurs - 74500 - Meillerie - France

Mme. Sandrine Chenevas-Paule - 22 route de Scionnex - 74500 - Evian-les-Bains - France


M. Bruno Martinez - 86 rue des Pecheurs - 74500 - Meillerie - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.